Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site www.audrey-therapies.com est édité par :

Audrey Isoart – EI
Sexothérapeute & Thérapeute de couple
Activité d’accompagnement non médicale et non réglementée
Le Forum, 33 boulevard du Général Leclerc, 06240 Beausoleil – France (adresse de domiciliation commerciale)
Tél. : 06 87 007 127
E-mail : [email protected]
SIREN : 994 297 455
Responsable de la publication : Audrey Isoart

L’exercice proposé relève de l’accompagnement psychosexuel, relationnel et psychoéducatif. Il ne constitue en aucun cas un acte médical au sens du Code de la santé publique.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Tél. : 09 72 10 10 07

3. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, l’éditeur propose un dispositif de médiation.

Organisme désigné : Médiation Consommation Développement
Centre d’affaires Stéphanois L’horizon – Esplanade de France – 3 rue J. Constant Milleret 42000 Saint-Etienne
Site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/

En cas de litige, après démarche préalable écrite auprès de l’éditeur, le consommateur peut saisir le médiateur.

4. Accessibilité et modifications

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment :

• le contenu du site,
• les conditions d’accès,
• les mentions légales.

Le site peut être interrompu à tout moment pour maintenance.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site ; textes, photos, images, graphismes, vidéos, logos, structure, code est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Certains visuels proviennent de banques d’images et sont utilisés conformément à leurs licences. Ils ne peuvent en aucun cas être réutilisés par des tiers.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite.

6. Nature des informations

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et général. Elles ne constituent pas :

• un avis médical,
• un diagnostic,
• une prise en charge psychologique réglementée,
• une recommandation thérapeutique au sens médical.

L’accompagnement proposé ne remplace pas une consultation médicale ou psychiatrique et ne dispense pas de suivre un traitement prescrit par un professionnel de santé.

7. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

• de l’indisponibilité momentanée du site,
• d’éventuelles erreurs de contenu,
• de dommages indirects liés à son usage.

L’utilisateur est responsable de son matériel, de sa connexion et de la protection de ses données contre virus ou intrusions.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.

9. Données personnelles (RGPD)

L’éditeur est responsable du traitement des données collectées via :

• formulaire de contact,
• prise de rendez-vous,
• e-mails,
• cookies analytiques (si consentement),
• statistiques de fréquentation.

9.1. Nature des données collectées

Selon les usages du site, peuvent être collectées :

• identité et coordonnées (nom, e-mail, téléphone),
• données techniques (adresse IP, navigateur, pages consultées),
• informations communiquées volontairement lors de la prise de contact y compris comme potentiellement sensibles :  informations de santé et relationnelles.

Ces dernières sont traitées uniquement dans le cadre de la prise de rendez-vous et de l’accompagnement, jamais à des fins commerciales.

Les données sensibles sont protégées par des mesures de sécurité appropriées.

Les données ne sont pas vendues, cédées, transférées, sauf obligation légale ou sous-traitant strictement nécessaire. Des sous-traitants peuvent intervenir pour héberger le site, gérer les mails, assurer la prise de rendez-vous ou réaliser des statistiques anonymisées et n’accèdent aux données que dans le cadre strict de leur mission et conformément au RGPD.

9.2. Finalités

• gestion des demandes,
• prise de rendez-vous,
• suivi administratif,
• statistiques anonymisées d’utilisation du site (avec consentement).

9.3. Base légale

Exécution d’un contrat : prise de rendez-vous, échanges liés à la consultation ;

Consentement : cookies analytiques et données sensibles communiquées volontairement. Le traitement éventuel de données sensibles (vie sexuelle, santé…) repose sur l’article 9.2.a du RGPD, c’est-à-dire sur le consentement explicite de la personne concernée.

Intérêt légitime : sécurité du site, prévention des abus.

9.4. Durée de conservation

Données de contact : 3 ans après le dernier échange.

Données de facturation : 10 ans (obligation légale).

Cookies analytiques : selon durée déclarée dans la bannière de consentement (généralement 6 à 13 mois).

9.5. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD : droit d’accès, rectification, effacement, opposition, limitation et portabilité.

Pour exercer vos droits : [email protected]

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

10. Cookies et traceurs

Le site utilise :

Cookies strictement nécessaires

Fonctions essentielles (sécurité, sessions). Non soumis à consentement.

Cookies analytiques (Google Analytics ou équivalent)

Déposés uniquement après consentement via la bannière.

Ils permettent de mesurer l’audience du site de manière anonymisée et d’améliorer son fonctionnement.

Gestion des cookies

Vous pouvez refuser, accepter ou paramétrer les cookies via :

• la bannière affichée lors de votre première visite ;
• le module de gestion des cookies accessible en bas de page.

11. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales ou le fonctionnement du site :
E-mail : [email protected]